Mentions légales

Éditeur(s) du site

S.A.S.BMTG • située 471 MBE, MANGOT VULCIN 97288 LE LAMENTIN • Téléphone 0623330053 • SIRET 91444896400017 • Carte pro CPI97212022000000010 délivrée par CCI de la Martinique 50 Rue Ernest Deproge 97200 Fort-de-France , Martinique • La société ne doit recevoir ni détenir d'autres fonds, effets ou valeurs que ceux représentatifs de sa rémunération ou de sa commission • Caisse de garantie 171165Y auprès de GALIAN Assurances , Société Anonyme d'Assurance au capital de 103 125 910 euros - RCS Paris 423 703 032 - Entreprise régie par le Code des Assurances - Sous le contrôle de l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Cedex 09) 89, rue La Boétie 75008 Paris d'un montant de 120 000 € • RCP 120 137 405 auprès de MMA IARD Assurances Mutuelles Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes - RCS Le Mans 775 652 126 MMA IARD Société anonyme au capital de 537 052 368 euros - RCS Le Mans 440 048 882 14 Bd Marie et Alexandre Oyon 72030 Le Mans CEDEX 9 - Entreprises régies par le code des assurances. 720309 Le Mans CEDEX -

Hébergement

L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 7 allée Cérès, 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63


Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de BMTG-EUTROP.

Les codes sources du site et tout le système informatique qui permet de générer les pages qui constituent le site web restent propriété exclusive de la société Netty.

Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société Netty.


Liens externes

Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d’autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre BMTG-EUTROP et les sociétés éditrices des sites externes. Dès lors, l’éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. En outre, l’éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites.

Force majeure

La responsabilité de l’éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l’acceptation des mentions légales en vigueur.

Loi applicable

Le site bmtgeutrop.com est régi par la loi française.

LE RESPECT DE VOTRE VIE PRIVÉE EST UNE PRIORITÉ POUR NOUS
Nous utilisons des cookies afin de vous offrir une expérience optimale et une communication pertinente sur notre site. Grace à ces technologies, nous pouvons vous proposer du contenu en rapport avec vos centres d'intérêt. Ils nous permettent également d'améliorer la qualité de nos services et la convivialité de notre site internet. Nous utiliserons uniquement les données personnelles pour lesquelles vous avez donné votre accord. Vous pouvez les modifier à n'importe quel moment via la rubrique ″Gérer les cookies″ en bas de notre site, à l'exception des cookies essentiels à son fonctionnement. Pour plus d'informations sur vos données personnelles, veuillez consulter .
Tout accepter
Tout refuser
Personnaliser